6 jeux de données trouvés

Groupes: Indications de lieux Mots-clés: amenagement conflit d usage

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  • Chantiers nautiques du Minaouët-Grignallou

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/09/1975 informant de l'envoi par 7 Trégunois d'un courrier au Président de la République dénonçant le projet d'extension des...
  • Chantiers nautiques du Minaouët-Grignallou

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/06/1975 réaffirmant son entier soutien aux Chantiers nautiques du Minaouët, dans le cadre du recours contentieux formé à...
  • Chantiers nautiques du Minaouët-Grignallou

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/04/1975 affirmant la solidarité de la Municipalité avec les Chantiers nautiques du Minaouët à Pouldohan, dans le contexte d'un...
  • Demande d'installation d'un ponton à Kersidan par le groupe de plongée

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1972. Avis défavorable à l'unanimité à la demande d'installation d'un ponton pour plongeurs sous-marins, afin de prendre en...
  • Fumées industrielles

    Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne...
  • Questions diverses - littoral

    Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des...
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