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Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Déclassement de chemins ruraux : remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1968. Déclassement de chemins ruraux en vue de poursuivre l'étude de la voierie prévue au remembrement -
Demande d'expropriation de Mme Menguy pour la construction d'un HLM
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/08/1967. Demande d'expropriation de Mme Menguy pour la construction d'un HLM. Ce terrain est exploité par un agriculteur -
Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement. Ceci a été suite à une reconnaissance des... -
Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant mais accord pour u...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/02/1967. Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant (Joseph Lec'hvien) mais accord pour un arrasement de talus,...
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