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Félicitations au maire par son premier adjoint pour sa médaille d'honneur ver...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Félicitations au maire par son premier adjoint pour sa médaille d'honneur départementale et communale "vermeille", qui... -
Vote subventions annuelles de 1965, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Vote subventions annuelles de 1965. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 250 NF, syndicat d'initiative de Paimpol : 500 NF,... -
Annonce de la projection du magazine ID îles sur l'affichage municipal
Annonce de la projection du magazine ID îles sur l'affichage municipal, sur la place du bourg. Ce magazine a été tourné à Bréhat, dans le cadre d'une recherche financée par la... -
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU. Sont indiqués les éléments phares du PADD (projet d'aménagement et de développement durables), et la... -
Motion de soutien à la Confédération paysanne, au CEDAPA/Réseau Agriculture D...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/03/2006 demandant au Gouvernement français d'utiliser les possibilités offertes par le règlement communautaire de 2003 fixant... -
Voie romaine du Roscoat
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 demandant l'adaptation du plan de financement de modernisation de la voie romaine du Roscoat décidée par le Syndicat... -
Chemin de Guen Allen et du Roscoat
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 26/05/1963 évoquant les différentes opérations amiables à mettre en œuvre en lien avec l'ingénieur du Génie rural pour permettre... -
Vulgarisation agricole
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1959 reportant la détermination du concours financier de la commune à la création de postes de conseillers agricoles dans... -
Arasement de talus
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/07/1958 décidant, suite à la parution d'un décret subventionnant à 50% les dépenses occasionnées aux propriétaires privés,... -
Chemin de Crec'h Melo
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/02/1958 actant l'accord entre la commune et les propriétaires d'un champ pour la réalisation d'une route, sous condition de... -
Indemnité aux conducteurs de chantiers
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/07/1955 instituant une indemnité au conducteur de chantiers qui participe à l'entretien, la surveillance, la construction des... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Bâtiments d'élevage de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Demande au Préfet d'autoriser la construction de bâtiments d'élevage au lieu-dit Kervigen, s'agissant d'un espace proche du... -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et... -
Amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux -
Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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