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Aménagement d'un port de plaisance
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le... -
Mise en valeur de la baie
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Subventions à diverses œuvres et sociétés (extrait)
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes, dont : Syndicat d'initiative de Concarneau, Hospitaliers sauveteurs... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Extension du port pour les monocoques de 60 pieds
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/2004. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à trois projets de renouvellement ou de transferts... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/2003. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à une demande d'autorisation de changement de mode... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/09/2002. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à cinq projets d'autorisations de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à quatre demandes d'autorisation de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures... -
Pavillon bleu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999. Information du Maire sur l'attribution du Pavillon bleu 1999 à la commune et au port de plaisance, et... -
Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999 décidant l'attribution d'une subvention à la Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de... -
Enquête publique - dragage du chenal du port de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion des produits de dragage du... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/10/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à deux renouvellements de concessions d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à deux projets d'exploitation de cultures d'algues,... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/10/1996. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable au renouvellement de la concession de parc d'élevage...
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