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Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement
Délibération du 29/06/1990 du Conseil municipal de Concarneau proposant la désignation de 10 exploitants agricoles au bureau de l'Association foncière de remembrement -
Association foncière de remembrement
Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de... -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande... -
Remembrement rural
Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Arasement des talus - Convention
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 établissant une convention avec M.Auffray de l'Etang, sous le contrôle du Génie rural, pour la surveillance... -
Arasement des talus inutiles
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 renouvelant le programme d'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande -
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice le 5 mars 2018 à Lanmodez. (0'– 25') parcours professionnel de l'ethnologue, (25'-31') différences dans l'identité... -
Subvention communale à l'association foncière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Subvention communale à l'association foncière permettant de prendre en charge les annuités d'emprunts -
Augmentation du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au rememb...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Augmentation de 20% du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au remembrement, inscrits au programme de 1969.... -
Financement et gestion de la construction de chemins d'exploitation dans le c...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Le conseil donne la gestion de la construction de chemins d'exploitations, dans le cadre du remembrement, à l'Association... -
Financement de la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Financement de la construction de chemins ruraux connexes au remembrement : subvention de l'Etat, emprunt de la commune,... -
Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux. Le service de l'équipement est sollicité pour... -
Avance à l'Association foncière de Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Avance de 100 000 F à l'Association foncière de Ploubazlanec de la part de la mairie, en raison de difficultés de... -
Vote d'une subvention pour l'Association foncière de Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/03/1970. Vote d'une subvention de 1 220 F pour permettre de le fonctionnement de l'Association foncière de Ploubazlanec, en charge... -
Relogement d'une famille résident sur une parcelle remembrée
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Relogement d'une famille nombreuse résident dans un "baraquement" situé sur une parcelle remembrée -
Définition et financement des travaux de remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1969. Définition et financement des travaux de remembrement. Des travaux de voierie d'exploitation, d'aménagement foncier et... -
Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/08/1969. Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement. Il sera Ingénieur en chef du Génie rural des Eaux et... -
Approbation du projet de construction de chemins ruraux, connexes au remembre...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/08/1969. Approbation du projet de construction de chemins ruraux, connexes au remembrement. Projet porté par la direction...
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