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Convention avec le Conseil général du Finistère suite à la marée noire du Pre...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 autorant la signature d'une convention entre la commune et le Département pour la prise en charge financière des frais... -
Information sur la marée noire
Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 à propos de la pollution du littoral par hydrocarbures intervenue la veille et des mesures remédiatrices et... -
Marée noire
Question d'un élu au Maire lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 relative à la prévention des dommages causés par la marée noire (naufrage du Prestige) -
Convention avec l'Etat pour le recrutement de 15 agents pour le nettoyage des...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000 autorisant le Maire à signer une convention avec l'Etat pour l'embauche de 15 agents chargés des travaux de nettoyage... -
Mandat à un avocat pour la défense des intérêts de la commune suite à la maré...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/2000 mandatant un cabinet d'avocats en vue de représenter et défendre la commune en justice, suite à la pollution par... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 04/03/1988 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à enquête publique, avis favorable à la poursuite de la demande de classement de Concarneau en station... -
Lutte contre la pollution des mers
Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une sollicitation du directeur de l'opération mondiale Message à la Mer - défense des plages de France,... -
Pollution de la mer
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une subvention à l'association Les Riverains - Préservation des plages contre la pollution... -
Questions diverses - littoral
Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des... -
Lutte contre les algues vertes en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004 autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard, par laquelle 6 communes... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral: les prélèvements d'eaux de baignade ont... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Campagne contre le dénigrement des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970. Avis défavorable au financement d'un projet de campagne contre le dénigrement des plages, en raison de son... -
Dégradation de la plage de Kerlivin/Kerleven par le mazout des pétroliers - vœu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/07/1959. Vœu demande aux pouvoirs publics des mesures d'urgence pour faire respecter l'interdiction de rejet à la...
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