3 jeux de données trouvés

Groupes: Liens terre-mer Mots-clés: concession maerl

Filtrer les resultats
  • Enquête publique - concession de maerl des Glénans

    Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par le Code minier, nouvel avis défavorable à l'unanimité à la demande...
  • Demande de concession de maerl par les Sabliers de l'Odet

    Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par le Code minier, avis défavorable à l'unanimité à la demande de...
  • Broyage du maerl

    Délibération du 30/10/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Avis défavorable au projet d'installation d'une entreprise de broyage de maërl à la Boissière, en raison des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).