-
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation... -
Projet de port au Cap Coz
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/06/1987. Débat autour du projet de port de plaisance au Cap Coz, à l'issue duquel sont formulées quelques... -
Information sur le port de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance : accord amiable avec les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).