-
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure -
Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Reprise du travail à l'usine Sopromer à Trégunc
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977. Information sur la reprise de l'usine Sopromer de Trégunc par un industriel morbihannais, et vœu de privilégier... -
Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (opposition du groupe... -
Enquête publique - extension de Crown Food à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Installation classée - Enquête publique Francaise Maritime SA à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/12/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/04/1971 renouvelant l'adhésion de la commune au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Vœu demandant le vote d'une loi programme pour la Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant au Gouvernement de déposer d'urgence une loi programme pour la Bretagne, comportant des... -
Voeu pour la décentralisation et l'organisation régionale de la France
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 rappelant le discours du Président de la République à Dinan en faveur de la modernisation de la Bretagne,... -
Subvention au Comité d'étude et de laison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons ( CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1952 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Etablissement de l'usine de conserve Berlivet à Stang Alledric
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1948. Avis favorable à la demande d'occupation du domaine public maritime formulée par la Société Berlivet et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).