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Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après le choix d'un nouvel ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après avoir choisi un nouvel entrepreneur, le précédent n'ayant pas pu... -
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles -
Rémunération d'un conseiller agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Rémunération d'un conseiller agricole, participation de la commune -
Financement de l'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Financement du suivi des travaux d'arasement de talus, par un ingénieur du Génie rural de Paimpol -
Programme de dératisation de la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Programme de dératisation de la commune enclenché, "considérant la nécessité urgente de la dératisation de la commune".... -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/03/1963. Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even, suite à une lettre de l'ingénieur en chef... -
Décision d'aménager le port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/10/1962. Décision d'aménager le port de Pors Even et point sur le financement -
Amélioration de chemins ruraux à Pors Even pour les ostériculteurs
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. Amélioration de chemins ruraux à Pors Even pour les ostériculteurs, et définition du financement -
Demande d'ajustement du coût des travaux pour la rampe d'accès aux remorques ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Demande d'ajustement du coût des travaux pour la rampe d'accès aux remorques de bateaux à L'Arcouest à l'Ingénrieu TPE de... -
Adhésion au syndicat intercommunal pour la sauvegarde du Sillon de Talbert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/03/1968. Adhésion au syndicat intercommunal pour la sauvegarde du Sillon de Talbert. Définition des statuts, des communes... -
Aménagement du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Aménagement du port de Loguivy de la Mer : construction d'une cale et d'un escalier. Travaux supplémentaires prévis par... -
Participation au financement du syndicat d'initiative de Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/08/1967. Participation au financement du syndicat d'initiative de Paimpol à hauteur de 1961, 11 NF -
Emprunt pour financer les travaux du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/06/1967. Emprunt pour financer les travaux du port de Loguivy de la Mer aurpès des caisses centrales de la mutualité agricole -
Demande de prêt pour l'aémlioration du port de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Demande de prêt pour l'aémlioration du port de Loguivy, pour compléter la subvention du département -
Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement. Ceci a été suite à une reconnaissance des... -
Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1966. Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus, en l'absence de financements suffisants. Remis à plus tard.
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