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Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Point de Guilben
Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Pointe de Guilben. On y voit un important boisement, ainsi que de nombreuses résidences. Quelques champs, de grande dimension, parmi... -
Préservation du Sillon de Tablert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Préservation du Sillon de Tablert. Suite à la réunion d'information qui s'est tenue à la mairie de Paimpol, le conseil... -
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU. Sont indiqués les éléments phares du PADD (projet d'aménagement et de développement durables), et la... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'u...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux -
Enquête publique sur le projet de création du Parc naturel marin d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (5 pour, 3 contre et 10 abstentions) à la création du Parc naturel marin d'Iroise, suite à un long débat... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Création d'un Parc National en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Avis favorable au projet de création d'un parc national en mer d'Iroise, avec réserves : concertation permanente des... -
Demande d'autorisation d'aménager le marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes... -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et... -
Projet d'assèchement du marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du... -
Amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux -
Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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