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Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la cale du port de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la grève et à la cale du port de Loguivy. Les travaux de réfection... -
Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'ea...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'eau à Loguivy de la Mer, avec programmation de... -
Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance via la construction d'une cale permettant d'accéder à la... -
Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Requête au préfet pour l'aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/03/1963. Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even, suite à une lettre de l'ingénieur en chef... -
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Décision d'aménager le port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/10/1962. Décision d'aménager le port de Pors Even et point sur le financement -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Conditions d'amélioration du porte de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Amélioration du port de Loguivy suspendue à l'avis favorable de l'architect des bâtiments de France et de la commission... -
Voeu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Vœu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier. Ceux de Lézardrieux (à la limite entre le Trégor et le Goëlo) et de... -
Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer : exhaussement de la cale est, création d'une souille, chemin d'accès... -
Taxation des usages des cales de L'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Taxation des usages des cales de L'Arcouest d'avril à fin septembre. Il est spécifié que les usagers sont très nombreux,... -
Demande d'ajustement du coût des travaux pour la rampe d'accès aux remorques ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Demande d'ajustement du coût des travaux pour la rampe d'accès aux remorques de bateaux à L'Arcouest à l'Ingénrieu TPE de... -
Désaccord avec le PLU à venir
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Désaccord avec le PLU à venir, notamment en raison des difficultés à obtenir des permis de construire, des certificats... -
Statut des sentiers des douaniers de la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Statut flou des sentiers des douaniers de la commune. Ils ne relèvent d'aucun texte officiel, et il n'y a pas de plan... -
Déclassement de chemins ruraux : remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1968. Déclassement de chemins ruraux en vue de poursuivre l'étude de la voierie prévue au remembrement -
Voeu pour l'aménagmenent de de la route nationale sur le tronçon Plouha-L'Arc...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/03/1968. Voeu pour l'aménagmenent de de la route nationale sur le tronçon Plouha-L'Arcouest, de manière à faciliter la circulation... -
Etude de la construction d'un quai et d'un terre-plein à Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/03/1968. Etude de la construction d'un quai et d'un terre-plein à Pors Even confiée au service des Ponts et Chaussées
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