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Enquête publique - société Petfood
Délibération du 23/10/2009 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine... -
Questions diverses - dépôt d'ordures sur la plage face à la rue Hascoët
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant que cessent les dépôts d'ordures sur la plage (rue Lucien Hascoët) -
Questions diverses - hygiène publique
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'intervention d'un conseiller alertant sur la persistance des pratiques de dépôt des déchets ménagers et... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation... -
Pavillon bleu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999. Information du Maire sur l'attribution du Pavillon bleu 1999 à la commune et au port de plaisance, et... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Port-la-Forêt - suites du jugement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/09/1978. Information du Maire sur les conséquences du contentieux en cours avec le Comité de défense des sites à... -
Instances diverses en cours
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire et réaction du Conseil sur deux recours en instance, formés d'une part par le Comité... -
Questions diverses - recours du Comité de défense des sites
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire sur un avis prochain à donner à la demande du Préfet, dans le cadre d'un recours du... -
Port de plaisance - cahier des charges de la concession
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 complétant le cahier des charges de la concession d'aménagement portuaire -
Extension de la Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/05/1972. L'opération d'aménagement nautique et touristique de Port-la-Forêt se révélant in fine déficitaire, le... -
Voyage d'études ports de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Remboursement des frais engagés par un conseiller à l'occasion d'un voyage d'études organisé par la ville...
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