44 jeux de données trouvés

terrain: fouesnant Groupes: Indications temporelles Liens terre-mer Pressions transformatrices Formats: JPEG Mots-clés: concarneau peche

Filtrer les resultats

  • Taxe de séjour

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées...

  • Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine...

  • Enquête publique - exploitation de cultures marines

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures...

  • Comité de la sardine

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/08/1950 approuvant le projet de protestation auprès des pouvoirs publics élaboré par le Comité interprofessionnel...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).