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Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'i...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'ingénieur du génie civil -
Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après le choix d'un nouvel ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après avoir choisi un nouvel entrepreneur, le précédent n'ayant pas pu... -
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles -
Modification du programme 1964 des voieries rurales du Ministère de l'agricul...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1964. Modification du plan de modification des chemins ruraux en raison du plan de remembrement. Réaffectation de nouveaux... -
Financement de l'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Financement du suivi des travaux d'arasement de talus, par un ingénieur du Génie rural de Paimpol -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de talus (programme 1962) en raison d'une... -
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux, via un emprunt de la municipalité -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural en 1961
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural au premier trimestre 1961 -
Projet de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Projet de construction de chemins ruraux "afin de les adapter à une circulation moderne". Étude et décision confiés au... -
Information du Génie Rural sur le placement de la commune pour leur demande d...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Le Génie rural informe que la demande de la mairie datant de 1956 en faveur du remembrement est prise en compte et que la...
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