-
Programme de 1961 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Programme de 1961 de construction de chemins ruraux : 2km de linéaire bitumé. Programme du Ministère de l'agriculture.... -
Demande financement Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplé...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Demande de subventions au Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplémentaires -
Arasement de talus subventionné par le Ministère de l'agriculture
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1960. Accord pour arasement de talus -
proposition minstère de l'agriculture soutien à la construction d'un foyer rural
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1957. La conseil municipal accepte l'idée et le soutien financier et technique du Ministère de l'agriculture pour la... -
Travaux de recherche de points d'eau à la charge de l'état inscrits au progra...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 01/08/1954. La recherche de points d'eau, prévue dans le programme du Ministère de l'agriculture de 1954, sera prise en echarge par... -
Demande augmentation subvention ministère de l'agriculture pour construction ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/03/1952. Demande d'augmentation des subventions allouées par le ministère de l'agriculture pour financer la création de réservoirs... -
Demande d'augmentation subventions pour travaux construction chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/03/1952. Demande augmentation subvention Ministère de l'agriculture pour faire face à l'augmentation du coût des travaux de la... -
Soutien financier du Ministère de l'agriculture pour la construction de condu...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/03/1952. Le Ministère de l'agriculture accepte de soutenir financièrement les travaux de conduite d'eau potable. Subvention + prêt... -
Subvention ministère de l'agriculture pour construction citerne incendie
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1951. Accord du Ministère de l'agriculture pour une subvention pour construction d'une citerne contre l'incendie
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).