-
Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping... -
Service de répurgation
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/07/1958 mettant en place un service hebdomadaire de ramassage des ordures ménagères et le confiant à un... -
Subventions diverses
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 1958, dont : Comité... -
Acquisition de la propriété du Mesmeur
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,... -
Exonération d'imposition de beurre pour les éleveurs approvisonnant les estiv...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/07/1947. Information du Maire sur la décision du contrôleur laitier d'exonérer de l'imposition de beurre les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).