64 jeux de données trouvés

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Groupes: Changements et transformations Mots-clés: agriculture et tourisme littoral agriculture et urbanisation littorale attachement au lieu changements sociaux culture elevage reglementations non agricoles

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  • Bilan du ramassage des algues vertes 1999

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des...

  • Projet de loi sur le littoral

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales...

  • Motion de soutien pour la défense des agriculteurs

    Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises...

  • Schéma d'aménagement du littoral breton

    Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...
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