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Vote subventions annuelles de 1965, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Vote subventions annuelles de 1965. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 250 NF, syndicat d'initiative de Paimpol : 500 NF,... -
Refus de demandes de concessions de parcs à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Refus de demandes de concessions de parcs à huitres : "La pêche artisanale, le tourisme, et l'ostréiculture peuvent-ils... -
Rémunération d'un conseiller agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Rémunération d'un conseiller agricole, participation de la commune -
Vote des subventions annuelles, comice agricole, CELIB, 1964
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Vote subventions annuelles pour 1964, dont pour le comice agricole (250 NF), et pour le CELIB (20 NF), pour les maisons et... -
Vote subventions annuelles de 1963, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Vote des subventions annuelles de 1963. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 10 NF, sauveteurs bretons : 10 NF, syndicat... -
Vote des subventions annuelles - dont le comice et le celib - pour 1962
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Vote des subventions annuelles de 1962. CELIB : 20 NF, Comice agricole, 200 NF, Sauveteurs bretons, 10 NF, syndicat... -
Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du nn/07/1961. Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de boissons. Remise en question de la... -
Information du Génie Rural sur le placement de la commune pour leur demande d...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Le Génie rural informe que la demande de la mairie datant de 1956 en faveur du remembrement est prise en compte et que la... -
Déclassement de chemins ruraux : remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1968. Déclassement de chemins ruraux en vue de poursuivre l'étude de la voierie prévue au remembrement -
Vote des subventions annuelles de 1968 dont comice agricole et CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1967. Vote des subventions annuelles de 1968, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, la société nationale... -
Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant mais accord pour u...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/02/1967. Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant (Joseph Lec'hvien) mais accord pour un arrasement de talus,... -
Vote des subventions annuelles de 1967, notamment pour le comice agricole et ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/01/1967. Vote des subventions annuelles de 1967, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, les sauveteurs... -
Vote des subventions annuelles de 1966, notamment pour le comice agricole et ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Vote des subventions annuelles de 1966, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, les sauveteurs... -
rémunération conseiller agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1959. Vote pour cette année et les suivante en faveur de la rémunération d'un conseiller agricole du canton de Paimpol -
élections du conseil conseil municipal et des membres des commissions
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/03/1959. Elections du conseil municipal. Maintien de Marcel Guyader en tant que maire. Elections des membres des 6 commissions.... -
création de postes de conseillers agricoles financés par le département et le...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/02/1959. Création d'un poste de conseiller agricole pour "vulgarisation agricole", cofinancé par la préfecture et les communes. Un... -
proposition minstère de l'agriculture soutien à la construction d'un foyer rural
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1957. La conseil municipal accepte l'idée et le soutien financier et technique du Ministère de l'agriculture pour la... -
Avis d'enquête sur reconnaissance et ouverture chemin rura dans le journal da...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/03/1955. Subvention accordée à l'agence Havas de Rennes pour avoir publié dans le journal "Le combat social" l'avis d'enquête sur... -
Circulaire préfecture pour augmentation subvention au comice agricole 1954
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/01/1954. Suite à une circulaire préfectorale, augmentation de la subvention aux comices agricoles. Est donc fixée à 15 000 Francs -
Vote subventions annuelles comice agricole haras 1954
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/01/1954. Augmentation des subventions au comice agricole (de 5000 à 15000 F), maintien subventions haras. Augmentation générale du...
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