-
Formation des commissions municipales et désignation des délégués
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Formation des commissions municipales et désignation des délégués. 10 commissions dont commissions maritime et des ports,... -
Vote des subventions annuelles de 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Accord pour travaux de signalisation lumineuse dans le chenal du Ferlas
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. Accord pour la participation au financement de la signalisation du chenal du Ferlas. Sont concernés : sabliers, vedettes... -
Signalisation de nuit dans le Chenal du Ferlass
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1976. Signalisation de nuit dans le Chenal du Ferlass : organisation d'une réunion avec des marins pêcheurs pour fixer le type... -
Demande de construction du barrage sur le Leff
Délibération municipale de Ploubazlanec du 17/06/1976. Demande de construction du barrage sur le Leff, pour des raisons de risque de pollution, de rupture de barrage, et de... -
Subventions annuelles pour l'année 1976
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Travaux pour les sentiers piétons de désenclavement des plages
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/08/1975. Travaux pour les sentiers piétons de désenclavement des plages de Launay mal nommé, du Trieux, de Toul Broc'h.... -
Vote des subventions annuelles de 1975, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/02/1975. Vote des subventions annuelles de 1975. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F, Syndicat... -
Schéma provisoire d'aménagement du littoral breton et des iles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/10/1974. Approbation globale du schéma provisoire d'aménagement du littoral breton et des iles (qui s'étend du Couesnon à la... -
Développement local des communes du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/10/1974. L'association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux fait 3 revendications. La première en faveur d'une... -
Barrage sur le Leff pour le syndicat du Goëlo
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/06/1974. Echanges sur les avantages et inconvénients à construire un barrage sur le Leff ou sur le Trieux pour alimenter le... -
Accord sur les périmètres de zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/10/1973. Accord sur les périmètres de zones de préemption donné par la commune à la direction départementale de l'équipement, à... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour... -
Rapport à M. le préfet militant contre l'autonomisation de loguivy de la mer ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/05/1954. arguments : 1,tactique politicienne d'un candidat aux élections non élu, 2,une commune qui n'est pas si importante car...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).