-
Aménagement touristique du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement touristique du littoral, grâce à une subvention du Ministère de l'intérieur pour un chemin piétonnier vers la... -
Inscription dans le programme 1978 de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Inscription dans le programme 1978 de défense contre la mer porté par la direction départementale de l'équipement. Est... -
Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance dans des ports et abris naturels à Launay mal Nommé, Roch'hir,... -
Formation des commissions municipales et désignation des délégués
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Formation des commissions municipales et désignation des délégués. 10 commissions dont commissions maritime et des ports,... -
Information sur la protection et l'aménagement du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Lecture d'une circulaire du Premier Ministre et du Préfet des Côtes du Nord concernant la protection et l'aménagement du... -
Création d'un sentier de promenade pour piétons
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Création d'un sentier de promenade pour piétons, au titre du programme d'aménagement touristique du littoral, sous la tour... -
Circulation autour des parcsà huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1976. Circulation autour des parcsà huitres : échanges entre les Affaires Maritimes et le conseil municipal -
Refus d'agrandissement d'un parc à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Refus d'agrandissement d'un parc à huitres, suite à une demande de l'Amdinistrateur des Affaires Maritimes. -
Travaux au port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Travaux au port de Loguivy de la Mer, en vue de rénover les deux mouillages du port. Travaux réalisés par le service des... -
Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer. Demande formulée par la Chambre de commerce et d'industrie du... -
Ouverture de crédit pour protection contre le littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/12/1975. Ouverture de crédit pour protection contre le littoral à la parcelle de Traou Nod, acquise par la commune -
Travaux de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/08/1975. Travaux de défense contre la mer à Traou Nod. Demande de collaboration au Service de l'Equipement de Paimpol. -
Echange d'un terrain contre un mur de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Un particulier propose l'échange d'un terrain qui pourra servir à construire un parking, contre la construction par la... -
Emprunt pour travaux de désenclavement des plages
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/02/1975. Emprunt pour travaux de désenclavement des plages -
Travaux pour le désenclavement des plages
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/10/1974. Travaux pour le désenclavement des plages. Les sentiers concernés sont cités. Etude et surveillance des travaux : services... -
Développement local des communes du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/10/1974. L'association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux fait 3 revendications. La première en faveur d'une... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).