1 jeu de données trouvé

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 terrain: lannion Groupes: Activités agricoles et modes de production Mots-clés: apres 2010 changements sociaux politiques agricoles pressions transformant lagriculture

Filtrer les resultats
  • Motion contre l'amendement Le Fur

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 protestant contre un amendement déposé par plusieurs députés bretons de l'UMP, visant à simplifier la procédure de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).