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type_parchemins: deliberation Groupes: Activités agricoles et modes de production Liens terre-mer Formats: JPEG Mots-clés: liens agriculture et amenites littorales relations sociales liees au littoral reseaux professionnels

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  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des...
  • Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et...
  • Bilan du ramassage algues vertes saison 2000

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes 1999

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des...
  • Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'u...

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de...
  • Motion de soutien pour la défense des agriculteurs

    Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises...
  • Extractions d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour...
  • Extraction de sable d'amendement

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de...
  • Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez

    Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/09/1953. Attribution de diverses subventions, dont le Comité départemental du tourisme et l'Association familiale de formation...
  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux
  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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