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Proposition de résolution sur la crise agricole
Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition... -
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/04/1971 renouvelant l'adhésion de la commune au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Vœu demandant le vote d'une loi programme pour la Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant au Gouvernement de déposer d'urgence une loi programme pour la Bretagne, comportant des... -
Voeu pour la décentralisation et l'organisation régionale de la France
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 rappelant le discours du Président de la République à Dinan en faveur de la modernisation de la Bretagne,... -
Subvention au Comité d'étude et de laison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons ( CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1952 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Protection des passages piétonniers au travers des concessions ostréicoles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Protection des passages piétonniers au travers des concessions ostréicoles. À l'occasion de la mise en application des... -
Refus d'ouverture d'établissements de pêche pour l'ostériculture suite à une ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Suite à l'enquête de commodo et incommodo d'avril 1976, rejet d'ouvertire, agrandissements d'établissements de pêche pour... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,...
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