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Organisations: Parchemins type_parchemins: deliberation terrain: douarnenez Groupes: Activités agricoles et modes de production Changements et transformations Liens terre-mer Mots-clés: changements techniques politiques agricoles restructuration fonciere

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  • Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la...

  • Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre...

  • Arasement des talus

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/06/1958. Etablissement d'un dossier d'arasement des talus et décision de mise en oeuvre sous le contrôle du Génie rural

  • Schéma d'aménagement du littoral breton

    Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...
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