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Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/07/1986. Avis favorable à la régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay, Kervel), assorti d'une réserve... -
Autorisation de la plate-forme de compostage des déchets verts à Tregunc
Réponses du Maire à un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du ??/10/2004, à propos du dossier d'autorisation d'une plate-forme de compostage des déchets... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Observation d'une élue lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2000 sur les problèmes de décompte des voix lors des derniers votes à bulletin secret... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées - régularisation et extension d'un élevage porcin à Pl...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/05/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de... -
Nouveaux projets d'élevage - Comité des Bassins Versants de la baie de Saint-...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/2000. Information du Maire sur les propositions du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève pour... -
Nuisances agricoles
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Echange entre un conseiller et le Maire à propos des nuisances occasionnées par l'épandage de fientes de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 06/02/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 15/12/1995 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - création ...
Délibération du 14/05/1993 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Débat sur l'usine d'incinération (extrait)
Délibération du 15/02/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Débat autour des conséquences environnementales du projet d'implantation d'une usine de traitement des... -
Enquête publique - Pisciculture du Moulin du Prieuré sur la rivière du Saint-...
Délibération du 30/03/1990 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - recours
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite au recours formé par l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - avis sur la de...
Délibération du 17/10/1986 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères
Délibération du 21/02/1986 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la réalisation d'une usine de traitement par incinération des ordures ménagères et de la... -
Enquête publique - servitude de passage des piétons sur le littoral
Délibération du 09/09/1983 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'institution de la servitude de passage des piétons sur le littoral (loi du 31 décembre 1976), à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 15/01/1982 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...
