-
Installations classées - Enquête publique élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plomodiern et Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/07/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Cast) -
Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis défavorable, dans l'attente de compléments, à l'extension d'un élevage de porcs... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de veaux et de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1991. Avis favorable à la création (?) d'un élevage de veaux (Ploéven) et de deux élevages de porcs (Plomodiern et... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/11/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/09/1990. Avis favorable au transfert de porcherie du site de Kervel au site de Kerantroad (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Quéménéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/04/1990. Avis favorable à une extension d'élevage de porcs (Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/02/1990. Avis favorable à une extension d'élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/1989. Avis favorable à deux extensions d'élevages de porcs (Plomodiern et Kerlaz)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).