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Affaires diverses - volume d'algues vertes ramassés
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Sud
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/03/1981. Avis favorable à l'unanimité à l'extension d'un élevage avicole par Y. Tanguy à Kerhuel en Trégunc. -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/01/1981 rappelant l'évolution de la réglementation sur les enquêtes publiques relatives aux installations classées (décret du... -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du...
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