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Questions diverses - Travaux de protection du littoral, ruisseau de Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Poursuite des travaux de protection du littoral à Kervel -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Convention avec Melle Poinas pour la réalisation d'une étude sur les secteurs...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Attribution d'une étude de développement et d'aménagement des secteurs de Sainte-Anne-la-Palud/Tréfuntec et... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Protection du littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/12/1987. Sollicitation de financements publics pour appuyer la politique municipale de protection du littoral par... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Zone de préemption départementale
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Approbation du projet de zonage du littoral proposé par le Département, suite à la demande par le Conseil l'année... -
Plan d'urbanisme directeur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 adoptant le plan d'urbanisme sous réserve d'intégration de modifications, dont l'acquisition par le Département de... -
Bilan de la saison 1992
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/09/1992 effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations, nautisme) et... -
Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de... -
Saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/09/1990 (extrait) effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations) -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes -
Marché algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes... -
Epandage des algues vertes - pétition
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Appel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 approuvant l'initiative du Syndicat mixte (Vigipol) d'interjeter appel de la décision du tribunal de 1ère... -
Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Déplacement à Chicago
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 autorisant le Maire à défendre les intérêts de la commune lors du procès de Chicago dans l'affaire de la...
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