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Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Bilan du ramassage algues vertes saison 2000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Avenant à la convention entre Tréduder et Lannion Trégor Agglomération pour l...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à prolonger la convention signée avec Lannion Trégor Agglomération en 2010 et à la modifier, dans... -
Recours juridique auprès de l'Etat pour le financement du ramassage et de l'é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/03/2011 autorisant le Maire à engager une procédure de référé-provision auprès du Tribunal administratif de Rennes pour... -
Travaux d'aménagement pour la lutte contre les algues vertes (3 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Tréduder du 25/10/2010 (3 délibérations consécutives) sollicitant différnts concours financiers pour la mise en œuvre de travaux... -
Recours devant le tribunal administratif - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 autorisant le Maire à ester en justice et mandatant un avocat, dans le cadre du recours contre l'Etat en carence... -
Ramassage et transport des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération... -
Algues vertes - Financement du ramassage et du transport
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 27/08/2001 affirmant son soutien aux élus des communes voisines de Saint-Michel-en-Grève et Plestin-les-Grèves, ces deux... -
Plage communale
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/05/1990 demandant la mise en place d'un panneau interdisant la baignade et dégageant la commune de toute responsabilité en... -
Lutte contre les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de... -
Marée verte - paiement des dépenses 1974
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à... -
Nettoyage de la plage
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/12/1976 rappelant les démarches entreprises par le Maire auprès du Préfet des Côtes du Nord pour obtenir la prise en charge... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus...
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