-
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/03/1981. Avis favorable à l'unanimité à l'extension d'un élevage avicole par Y. Tanguy à Kerhuel en Trégunc. -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée -enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Ker...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Voeu pour la décentralisation et l'organisation régionale de la France
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 rappelant le discours du Président de la République à Dinan en faveur de la modernisation de la Bretagne,... -
Entretien avec un·e membre actif·ve d'une association autour du développement...
Entretien avec un·e membre actif·ve d'une association autour du développement agricole à Bréhat, le 11 avril 2018. (01'-20') parcours personnel, arrivée sur l'île, projet... -
Entretien avec un·e ex habitant·e de Bréhat
Entretien avec un·e ex habitant·e de Bréhat qui y avait des activités agricoles le 13 mars 2018 à Saint brieuc. (0'-25') insertion dans l'île, travail salarié, difficultés dans... -
Entretien avec un.e salarié.e de l'UCPT, à Paimpol
Entretien avec un.e salarié.e de l'UCPT, à Paimpol le 10 février 2017 à Paimpol (Union des Coopératives de Paimpol et de tréguier). Liens Chambre d'agriculture - UCPT, groupe... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées pour la protection de l'environnement - Création d'un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1991. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Création d'un él...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1980. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles par M.C. Quelen au Veuzit en Tréduder -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploitation d 'un...
Délibération municipale de Plomodiern du 03/09/1992. Avis favorable (1 abstention) demande d'exploitation d 'un élevage porcin par M.Louboutin Eric à « Kergosquer » en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 03/09/1992. Avis favorable (1 contre, 1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Joël Garo « Le Gorzit » en Ploéven -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Avis favorable (2 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Ernest Donnard à « Créach-Cast » en Cast -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Yvon Capitaine à « Goulit Toulhoat » en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M. Gilbert Jain « Coat Ninon » en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Avis favorable (1 contre, 2 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Pierre Cornic à « Kergonnec » en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/11/1991. Avis favorable (2 contre, 3 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par l'EARL LE PAGE à Lagadven en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage porcin par le GAEC de Lesloys à Lesloys en Plomodiern (1 abstention) -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploitation d'un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'exploitation d'un élevage porcin par M . Pennaneach Alexis à Kervigen en Plomodiern (2...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).